MENTIONS LÉGALES

L'Association CIGALES Occitanie est une association loi 1901 qui rassemble des clubs de bénévoles. Elle assure la représentation des clubs auprès des entreprises et anime le réseau de bénévoles.
Nom de l'association : CIGALES Occitanie
Adresse du siège social : [adresse]
Présidents de l'association : [nom et prénom]
Numéro de téléphone : [numéro de téléphone]
Adresse e-mail : [adresse e-mail]
Numéro d'enregistrement au registre des associations : [numéro d'enregistrement]
Numéro d'identification fiscale : [numéro d'identification]
Capital social : [montant du capital social]
Si l'association propose des services nécessitant l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies.
Hébergeur du site : [nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur]
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles : [informations sur les mesures prises pour garantir la protection des données personnelles des membres de l'association]
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En cas de litige, vous pouvez contacter la CECMC (Coordination pour l'Éducation à la Médiation et à la Citoyenneté) pour un règlement amiable : [coordonnées de la CECMC].